Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIR ECO
BTP SERVICES 77 Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3426593
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
BATIR ECO de BTP SERVICES 77

Présentation de la marque BATIR ECO

Déposée le 27 avril 2006 par l'association loi 1901 BTP SERVICES 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIR ECO »

Le déposant est l'association loi 1901 BTP SERVICES 77 domicilié(e) 45 rue Nouvelle,77190 DAMMARIE-LES-LYS - 77190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTP SERVICES 77 domicilié(e) 45 rue Nouvelle,77190 DAMMARIE-LES-LYS - 77190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR ECO est expirée depuis le 27 avril 2016.

BTP SERVICES 77 a également déposé les autres marques suivantes : BATIR ECO La rénovation durable , BATIRECO , ECO ENTREPRISES , BATIRECO


BTP SERVICES 77 Association régie par la loi de 1901 - 45 rue Nouvelle,77190 DAMMARIE-LES-LYS - 77190 - France


BTP SERVICES 77 - 45 rue Nouvelle,77190 DAMMARIE-LES-LYS - 77190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 4 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578810 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-04

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687681 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).Éducation, formation, divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation, production et représentation de spectacles.Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; service d'architecture ; service de décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation en matière d'environnement.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.